Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Toque Créole
Caribbean Food Industry, SAS

Numéro de dépôt :
3911168
Date de dépôt :
06/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/04/2022
La Toque Créole de Caribbean Food Industry

Présentation de la marque La Toque Créole

Déposée le 6 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Caribbean Food Industry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La Toque Créole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Caribbean Food Industry domicilié(e) Zac, Fort'ile - 97128 - Goyave - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 147 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caribbean Food Industry, M. Alexandre Aubery domicilié(e) Zac, Fort'ile - 97128 - Goyave - France.

La marque La Toque Créole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Toque Créole est expirée depuis le 6 avril 2022.

Caribbean Food Industry a également déposé les autres marques suivantes : TRAITEUR DES ILES , PANINON , Krousty up ! , Crock up ! , C FOOD C BON & C D ICI , CROUSTI PEYI , ANTILLE GOURMET , makayé


Caribbean Food Industry, SAS - Zac, Fort'ile - 97128 - Goyave - France - SIREN 531147163


Caribbean Food Industry, M. Alexandre Aubery - Zac, Fort'ile - 97128 - Goyave - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.